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Marques déposées par l'association loi 1901 PROFESSION SPORT 25
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P.A.N PLEIN AIR ET NAUTISME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P.A.N PLEIN AIR ET NAUTISME
PROFESSION SPORT 25 ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3365078
Date de dépôt :
09/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2015
P.A.N PLEIN AIR ET NAUTISME de PROFESSION SPORT 25

Présentation de la marque P.A.N PLEIN AIR ET NAUTISME

Déposée le 9 juin 2005 par l'association loi 1901 PROFESSION SPORT 25 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « P.A.N PLEIN AIR ET NAUTISME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-29 du 22 juillet 2005.

Le déposant est l'association loi 1901 PROFESSION SPORT 25 domicilié(e) MAISON DEPARTEMENTALE DES SPORTS, 16 CHEMIN DE COURVOISIER,25000 BESANÇON - 25000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROFESSION SPORT 25 domicilié(e) MAISON DEPARTEMENTALE DES SPORTS, 16 CHEMIN DE COURVOISIER,25000 BESANÇON - 25000 - France.

La marque P.A.N PLEIN AIR ET NAUTISME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3365078.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P.A.N PLEIN AIR ET NAUTISME est expirée depuis le 9 juin 2015.

PROFESSION SPORT 25 a également déposé les autres marques suivantes : WOKA LOISIRS , WOKA LOISIRS


PROFESSION SPORT 25 ASSOCIATION LOI 1901 - MAISON DEPARTEMENTALE DES SPORTS, 16 CHEMIN DE COURVOISIER,25000 BESANÇON - 25000 - France


PROFESSION SPORT 25 - MAISON DEPARTEMENTALE DES SPORTS, 16 CHEMIN DE COURVOISIER,25000 BESANÇON - 25000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-46

Publication - Publication le 22 juil. 2005 au BOPI 2005-29

Location de bateaux. Activités sportives, services de loisirs, location d'équipements pour le sport, encadrement (stages) et organisation d'activités sportives, exploitation d'installations sportives, camps (stages) de perfectionnement sportifs, service de camps de vacances (divertissement), organisation de compétitions sportives.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.